Voir les opérateurs
    • Mentions légales
    • INTRODUCTION
      • 1. L’homme et l’œuvre
      • 2. La conception du pouvoir royal
      • 3. Les relations de l’Eglise et de la royauté
    • PREMIÈRE PARTIE LA JUSTICE
      • CHAPITRE I LA JUSTICE AU SERVICE DE TOUS LES JUSTICIABLES
        • § 1. Une justice plus simple
        • § 2. Une justice plus uniforme
      • CHAPITRE II LA JUSTICE SOUMISE AU ROI
        • § 1. Le recul des justices autres que royales
        • § 2. La poussée des justices royales
    • DEUXIÈME PARTIE LE JUGE
      • CHAPITRE I LE PROFIL DE L’OFFICIER DE JUSTICE
        • § 1. L’accès aux fonctions de judicature
        • § 2. Le statut du juge
      • CHAPITRE II LE JUGE SEMESTRAL
        • § 1. L’apologie du juge semestral
        • § 2. Les difficultés créées par la semestralité des juges
      • FLORILÈGES
    • BIBLIOGRAPHIE
      • I. LES SOURCES
      • II. BIBLIOGRAPHIE GENERALE
      • Remarque bibliographique
    • TABLE DES MATIÈRES
Les Projets de réforme judiciaire de Rao…
Vous n'avez pas accès à lecture de cet ouvrage

Pour citer ce chapitre :

Jeanclos, Yves.
Chap. « Page de titre () » in Les Projets de réforme judiciaire de Raoul Spifame au XVIe siècle.
Genève: Librairie Droz, 1977
9782600039055

Pour citer un extrait :

Les numéros de pages de la version papier ont été insérés en petits caratères gris au fil du texte et les numéros de notes conservés à l'identique.

Ce contenu numérique peut donc être cité de la même manière que sa version papier.

PDF généré dans le cadre de la licence nationale Istex, depuis le XML-TEI des portails Droz

© Librairie Droz S.A. Tous droits réservés pour tous pays.

La reproduction ou représentation de cet article, notamment par photocopie, n'est autorisée que dans les limites des conditions générales d'utilisation du site ou, le cas échéant, des conditions générales de la licence souscrite par votre établissement. Toute autre reproduction ou représentation, en tout ou partie, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, est interdite sauf accord préalable et écrit de l'éditeur, en dehors des cas prévus par la législation en vigueur en France. Il est précisé que son stockage dans une base de données est également interdit

Cahiers d'Humanisme et Renaissance
(anciennement Études de Philologie et d’Histoire)
31
Yves Jeanclos
Maître de conférences agrégé

Université des Sciences Juridiques, Politiques et
Sociales de Strasbourg

Les projets de réforme judiciaire de Raoul Spifame au XVI
e
siècle
LIBRAIRIE DROZ S.A.
11, rue Massot
GENÈVE
1977

Enregistrer la citation

     

Ajouter une note


Signaler une coquille

     

Ajouter une note


L'enregistrement à été ajouté à votre page de citations

La coquille à bien été signalée à l'éditeur. Merci !

Aide